Séance du 14 Mars 2008
Séance du 14 MARS 2008
Etaient présents: Mesdames Séverine ARILLA, Sabine BOIX, Aline CASTILLO, Sylvie CONDAMINAS, Aline HUARD, Danielle JAMBOU, Monique SANCHO, Yolande VIGNOLLES, Messieurs Pierre BONNEFOUS, Philippe BOURDONCLE, Cyril FAVOT, Jacques GAYRAL, Henri GERNER, Jean GINESTE, Christophe JAN, Philippe LINARD, Roland TERRANCLE, Louis TORNER, Christel VIDAL
La séance est ouverte à 18h30 sous la Présidence de Monsieur Pierre BONNEFOUS.
Madame Aline HUARD est désignée secrétaire de séance.
Monsieur Pierre BONNEFOUS procède tout d'abord à la proclamation des résultats des élections municipales du 9 Mars 2008.
1° Tour Inscrits: 1103 Votants: 807 Exprimés: 739
Liste d'Union pour l'Avenir de Corbarieu
BOURDONCLE Philippe 617 Elu
JAN Christophe 615 Elu
ARILLA Séverine 614 Elue
FAVOT Cyril 613 Elu
BONNEFOUS Pierre 612 Elu
GAYRAL Jacques 612 Elu
VIDAL Christel 612 Elu
LINARD Philippe 610 Elu
CONDAMINAS Sylvie 609 Elue
TORNER Louis 605 Elu
GINESTE Jean 603 Elu
HUARD Aline 603 Elue
GERNER Henri 603 Elu
BOIX Sabine 601 Elue
JAMBOU Danielle 589 Elue
VIGNOLLES Yolande 588 Elue
CASTILLO Aline 584 Elue
SANCHO Monique 574 Elue
TERRANCLE Roland 559 Elu
Candidat libre pour la transparence et la gestion d'intérêt général de Corbarieu
MASSARD Jean-Marie 166 Non élu
A la suite de la proclamation des résultats, Monsieur Pierre BONNEFOUS déclare installer les 19 élus dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Madame Danielle JAMBOU, doyenne d'âge, prend la présidence et fait procéder à l'élection du Maire.
Election du Maire
Candidat: Monsieur Pierre BONNEFOUS
19 votants, 19 voix à Monsieur Pierre BONNEFOUS, proclamé élu à l'unanimité.
Nombre d'adjoints au Maire:
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l'article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, à savoir 19 conseillers. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5 adjoints.
Il est donc proposé la création de 5 postes d'adjoints. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité la création de 5 postes d'adjoints au Maire.
Election des adjoints:
Election du 1° Adjoint:
Candidat: Mr Jean GINESTE, proclamé élu à l'unanimité
Election du 2° Adjoint:
Candidat: Mr Philippe BOURDONCLE, proclamé élu à l'unanimité
Election du 3° Adjoint:
Candidat: Mme Aline HUARD, proclamée élue à l'unanimité
Election du 4° Adjoint:
Candidat: Mr Roland TERRANCLE, proclamé élu à l'unanimité
Election du 5° Adjoint:
Candidat: Mme Aline CASTILLO, proclamée élue à l'unanimité.
Désignation des délégués aux différentes structures intercommunales auxquelles appartient la Commune:
-Syndicat Mixte des Eaux des Vallées du Tarn et du Tescou
Deux délégués titulaires: Jean GINESTE et Henri GERNER
Deux délégués suppléants: Christophe JAN et Roland TERRANCLE
-Syndicat d'Irrigation de la Vallée du Tarn:
Deux délégués titulaires: Claude FOGATO et Aline HUARD
Une déléguée suppléante: Sabine BOIX
-Syndicat Départemental d'Energie:
Un délégué titulaire: Louis TORNER
Une déléguée suppléante: Sylvie CONDAMINAS
Commissions municipales:
Il est procédé à la mise en place des commissions municipales:
Personnel: Finances:
Adjoint Jean GINESTE Adjoint Philippe BOURDONCLE
Membres Jacques GAYRAL Membres Jacques GAYRAL
Aline CASTILLO Christophe JAN
Aline HUARD Sabine BOIX
Philippe BOURDONCLE Cyril FAVOT
Philippe LINARD Jean GINESTE
Cantine: Travaux:
Adjoint Aline HUARD Adjoint Jean GINESTE
Membres Philippe LINARD Membres Philippe LINARD
Danielle JAMBOU Louis TORNER
Monique SANCHO Christophe VIDAL
Aline CASTILLO Aline HUARD
Séverine ARILLA
Aline CASTILLO
Environnement / Urbanisme:
Adjoint Philippe BOURDONCLE
Membres Louis TORNER
Sabine BOIX
Henri GERNER
Jacques GAYRAL
Christophe JAN
Sylvie CONDAMINAS
Roland TERRANCLE
Associations Sportives: Voirie:
Adjoint Aline HUARD Adjoint Jean GINESTE
Membres Danielle JAMBOU Membres: Louis TORNER
Séverine ARILLA Roland TERRANCLE
Cyril FAVOT Sylvie CONDAMINAS
Monique SANCHO
Fêtes et Cérémonies: Agriculture:
Adjoint Philippe BOURDONCLE Adjoint Aline HUARD
Membres Yolande VIGNOLLES Membres Christophe JAN
Séverine ARILLA Philippe BOURDONCLE
Henri GERNER Sabine BOIX
Monique SANCHO Sylvie CONDAMINAS
Philippe LINARD
Aline HUARD
Associations Culturelles / Communication:
Loisirs / Jeunesse:
Adjoint Roland TERRANCLE Adjoint Roland TERRANCLE
Membres Danielle JAMBOU Membres Monique SANCHO
Yolande VIGNOLLES Sabine BOIX
Monique SANCHO Christophe JAN
Henri GERNER Christel VIDAL
Cyril FAVOT Cyril FAVOT
Sécurité: Scolaire et Périscolaire:
Adjoint Roland TERRANCLE Adjoint Aline CASTILLO
Membres Philippe LINARD Membres Philippe LINARD
Henri GERNER Yolande VIGNOLLES
Sylvie CONDAMINAS Cyril FAVOT
Jean GINESTE
Prévention: Aide sociale:
Adjoint Aline CASTILLO Adjoint Aline CASTILLO
Membres Philippe LINARD Membres Yolande VIGNOLLES
Séverine ARILLA Cyril FAVOT
Christel VIDAL Christophe JAN
Monique SANCHO Sabine BOIX
Aline HUARD
Montant des indemnités du Maire et des Adjoints
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2123-20 à L 2123-24;
Considérant que le code susvisé fixe des taux maximum et qu'il y a donc lieu de déterminer le taux des indemnités allouées au Maire et à ses Adjoints;
Le Conseil Municipal:
Article 1°: décide de fixer le montant des indemnités, pour l'exercice des fonctions de Maire et d'Adjoints dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants:
-Taux en pourcentage de l'indice 1015, conformément au barème fixé par les articles L 2123-23 et L 2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Maire: 100% de l'indemnité
1° Adjoint: 100% de l'indemnité
-Taux en pourcentage de l'indemnité du 1° Adjoint déterminé conformément au barème fixé par l'article L 2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales:
Autres Adjoints: 25%
Article 2: Dit que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le Conseil Municipal en date du 4 Avril 2001
Article 3: Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 65 du budget communal.
Prochaines réunions:
Les réunions du Conseil Municipal auront désormais lieu une fois par mois le lundi soir.
Réunion des Adjoints le mardi 18 Mars à 18h30
Réunion Commission Personnel le mercredi 19 Mars 2008 à 18h30
Prochaine réunion du Conseil Municipal le lundi 7 Avril à 20h30
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.