Séance du 1° Décembre 2008
Séance du 1° Décembre
Délibérations: Adoption du projet d'Agglomération
Rapport d'activité 2007 de la CMTR
Effectifs de la collectivité au 1° janvier 2009
Suppression d'un emploi de Rédacteur Territorial
Convention pour la vérification des appareils publics de lutte contre l'incendie, situés sur le domaine public
Lancement d'un marché à procédure adaptée de fournitures pour l'acquisition de mobiliers et d'équipements
Résiliation bail et remboursement dépôt de garantie appartement 19 rue Jean-Jaurès
Questions diverses:
*Contrat d'assurances: suite au marché d'appel d'offres à procédure adaptée, trois offres ont été reçues.
*Groupe Scolaire: Mr le Maire informe le Conseil d'une proposition de l'architecte Bernard Bourdoncle:
-Construction de 2 classes au-dessus d'un préau, à la place des préfabriqués.
*COC Tennis: Lecture est faite d'un courrier reçu concernant la demande d'un créneau horaire supplémentaire à la salle des fêtes pour du tennis de table, le lundi soir de 20h30 à 22h00. Après discussion et bien que la salle ne soit pas occupée, le Conseil Municipal décide à la majorité de ne pas accorder ce créneau en raison des nuisances sonores que peut engendrer ce type de sport à cette heure tardive. La commission Associations Sportives se charge de répondre à ce courrier.
*Bulletin Municipal: proposition de la Commission Communication:
A compter de mars 2009:
-nouveau titre: "La Gazette de Courbe Rive"
-bulletin trimestriel de 8 pages
Un devis pour publication couleur a été demandé.
*Fête foraine: Le comité des Fêtes souhaiterait organiser la fête foraine annuelle sur la Place Paul-Point. Une réunion avec la commission concernée se tiendra début janvier pour étudier cette question.